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CLERGÉ CONSTITUTIONNEL
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Edité par Encyclopædia Universalis - 2009
Au sens strict, les « constitutionnels » ne comprennent que les fonctionnaires publics ecclésiastiques : évêques, curés et vicaires (décret du 27 nov. 1790) ; prédicateurs (27 mars 1791) ; chapelains et aumôniers d'hôpitaux et de prisons (15-17 avr.). Les « assermentés » englobent les religieux non astreints au serment de 1790 et les ralliés tardifs, y compris les jureurs de Liberté-Égalité (14 août 1792). C'est ce dernier serment qui a valeur d'adhésion à l'Église constitutionnelle aux colonies et dans certains pays conquis (par exemple, le Mont-Terrible). En France, des « soumissionnaires » de 1792 refusent l'assimilation : ainsi, Monsieur Émery, supérieur général de Saint-Sulpice. Les promesses de fidélité à l'État, après Thermidor, ne préjugent de rien, sauf pour des laïcs ordonnés prêtres par des évêques constitutionnels après 1796.La Constitution civile du clergé avait deux objectifs principaux : un remaniement de la carte des diocèses (ultérieurement des paroisses, qu'on estimait