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• Recherche sur Collectivités territoriales

Résultats 1 - 10 / 15

• 1
  

  Les réformes territoriales / Jean-Félix de Bu...

  Livre | Bujadoux, Jean-Félix de. Auteur | 2015

  Près de soixante ans après le découpage du territoire métropolitain en vingt-deux régions, la réforme territoriale conduite en 2014 vient modifier en profondeur la carte des régions françaises. Si, déjà sous l'Ancien Régime, l'Eta...

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• 2
  

  Les questions de culture territoriale / Odile...

  Livre | Meyer, Odile (1949-....). Auteur | 2011

  Toutes les préparations aux concours et examens professionnels de la fonction publique territoriale font appel à une culture spécifique : la culture territoriale. Le candidat doit être capable de se situer dans sa collectivité mai...

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• 3
  

  Les collectivités territoriales et la décentr...

  Livre | Verpeaux, Michel (1950-....). Auteur | 2016

  La 9e édition de cet ouvrage permet de faire le point sur les évolutions majeures qu'ont connues les collectivités territoriales avec la loi MAPTAM de 2014 et la loi NOTRe de 2015 : affirmation des métropoles, nouvelle carte des r...

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• 4
  

  Les collectivités territoriales en 70 fiches ...

  Livre | Quillien, Philippe-Jean. Auteur | 2015

  Cet ouvrage vous propose l'ensemble des connaissances territoriales requises pour réussir un concours d'entrée dans la fonction publique territoriale. Chacun des 14 chapitres comprend : une présentation synthétique de trois pages ...

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• 5
  

  TUTELLE ADMINISTRATIVE

  Article | UNIVERSALIS | Annie GRUBER | Universalis Edu | 2009

  En contrepartie de l'autonomie dont elles jouissent, les collectivités décentralisées sont soumises à un contrôle qui constitue la tutelle administrative. Jusqu'à la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes,...

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• 6
  

  COMMUNES

  Article | UNIVERSALIS | Encyclopædia Universalis | Universalis Edu | 2009

  Le terme « commune » désigne, de manière générale, un mode d'organisation humaine qui, par son ancienneté et par son universalité, révèle l'existence d'une nécessité technique et la permanence des aspirations profondes qui sont à ...

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• 7
  

  MAIRE

  Article | UNIVERSALIS | Jean-Claude MAITROT | Universalis Edu | 2009

  Désigné en son sein, pour la durée de son mandat (six ans), par le conseil municipal aussitôt après son élection, le maire, qui est souvent présenté comme le « premier magistrat de la commune », exerce des tâches variées qui reflè...

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• 8
  

  CONSEIL MUNICIPAL

  Article | UNIVERSALIS | Jean-Claude MAITROT | Universalis Edu | 2009

  Héritier du conseil de paroisse de l'Ancien Régime, « le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune » (art. L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).Les conseils municipaux comprenn...

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• 9
  

  CONSEIL MUNICIPAL

  Article | UNIVERSALIS | Jean-Claude MAITROT | Universalis Edu | 2017

  Héritier du conseil de paroisse de l'Ancien Régime, « le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune » (art. L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).Les conseils muni...

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• 10
  

  TAAF (Terres australes et antarctiques frança...

  Article | UNIVERSALIS | Jean-Christophe GAY | Universalis Edu | 2019

  Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) constituent un territoire d’outre-mer (TOM) depuis 1955, le législateur ayant alors détaché de Madagascar les îles du sud de l’océan Indien. Aujourd’hui, il s’agit d’une colle...

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